Nos conditions de vente
Chez Dzeta, nous mettons tout en œuvre pour vous offrir une expérience
d'achat sécurisée et transparente. Veuillez lire attentivement les conditions ci-dessous
avant de passer commande.
Dernière mise à jour : [23/082026]
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent les ventes de bijoux proposées par Dzeta Paris sur son site internet.
Toute commande passée sur le site implique l'acceptation pleine et entière des présentes CGV par le Client.
Le site Dzeta Paris est une enseigne commerciale exploitée par :
Christophe Pavan, Entrepreneur individuel (EI)
SIREN : 811 095 181SIRET : 811 095 181 00046
Siège social : 12 route de Coutances, 50490 Vaudrimesnil, France
E-mail : contact@dzeta-paris.com
Téléphone : 06 68 57 91 96
TVA : TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Ci-après dénommé « Dzeta Paris » ou « le Vendeur ».
Les présentes CGV ont pour objet de définir les conditions dans lesquelles Dzeta Paris commercialise ses bijoux auprès de consommateurs effectuant un achat sur le site.
Les produits proposés sont principalement des bijoux en argent 925 plaqué rhodium, pouvant être ornés de pierres naturelles, de zircon, de moissanite ou d'autres matériaux précisés dans chaque fiche produit.
Les caractéristiques essentielles de chaque produit sont présentées sur sa fiche descriptive.Le Client est invité à prendre connaissance de ces informations avant toute commande.
Dzeta Paris apporte le plus grand soin à la présentation de ses produits.
Les photographies et visuels présentés sur le site ont pour objectif de représenter les bijoux aussi fidèlement que possible.
De légères différences peuvent toutefois exister entre les photographies présentées à l'écran et le produit reçu, notamment en raison des conditions d'affichage, de la lumière ou des variations naturelles propres aux pierres.
Pierres naturelles
Lorsqu'une pierre principale est indiquée comme naturelle, il s'agit d'une pierre d'origine naturelle pouvant présenter des variations de couleur, de teinte, d'inclusions, de transparence ou de motif.Ces particularités sont inhérentes aux pierres naturelles et ne constituent pas des défauts.La nature de chaque pierre est précisée sur la fiche produit.
Pierres d'accompagnement
Les pierres d'accompagnement sont en zircon blanc transparent ou en moissanite synthétique, selon les modèles.Les informations relatives aux pierres utilisées sont précisées sur chaque fiche produit.Chaque bijou est accompagné d'un certificat.
Les bijoux Dzeta Paris sont réalisés en argent 925, avec un placage au rhodium lorsque cela est indiqué sur la fiche produit.L'argent 925 correspond à un alliage contenant au minimum 92,5 % d'argent.
Les bijoux portent le poinçon correspondant lorsque les conditions réglementaires applicables le permettent.Les bijoux sont accompagnés d'un certificat fourni par Dzeta Paris.
Les prix des produits sont indiqués en euros.Dzeta Paris bénéficiant de la franchise en base de TVA, les prix sont indiqués avec la mention :« TVA non applicable, article 293 B du CGI ».Le prix applicable est celui affiché sur le site au moment de la validation de la commande.
Dzeta Paris se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Les modifications ne seront toutefois pas applicables aux commandes déjà validées.Les éventuels frais de livraison sont indiqués au Client avant la validation définitive de la commande.Le montant total à payer est affiché avant la confirmation de la commande.
Les produits sont proposés dans la limite des stocks disponibles.En cas d'indisponibilité exceptionnelle d'un produit après validation de la commande, Dzeta Paris en informe le Client dans les meilleurs délais.Lorsque la commande ne peut être honorée, le Client est remboursé des sommes correspondant au produit indisponible.
Le Client sélectionne les produits qu'il souhaite acheter et les ajoute à son panier.Avant de confirmer sa commande, le Client peut vérifier son contenu, modifier les quantités ou supprimer un produit.La validation de la commande intervient après vérification du panier, renseignement des informations nécessaires à la livraison, choix du mode de livraison, choix du mode de paiement et acceptation des présentes CGV.La validation définitive de la commande implique une obligation de paiement.Un e-mail de confirmation est adressé au Client à l'adresse renseignée lors de la commande.
Le règlement des commandes est effectué par les moyens de paiement proposés sur le site au moment de la commande.Le paiement est exigible intégralement au moment de la validation de la commande.Les paiements sont sécurisés par le prestataire de paiement utilisé par Dzeta Paris.Dzeta Paris ne conserve pas les données bancaires complètes du Client lorsque celles-ci sont directement traitées par le prestataire de paiement.En cas de refus ou d'échec du paiement, la commande ne pourra pas être validée.
Les modalités détaillées de préparation, d'expédition, de livraison et de retour sont présentées dans la page Livraison & Retours du site.Les commandes disponibles en stock sont préparées dans le délai indiqué sur le site ou lors de la commande.Le délai de livraison commence à courir à compter de l'expédition de la commande.Le Client reçoit les informations nécessaires au suivi de son colis lorsque ce service est disponible.En cas de retard ou de difficulté concernant la livraison, le Client peut contacter Dzeta Paris à l'adresse contact@dzeta-paris.com.
Le Client est invité à vérifier l'état du colis et du produit lors de sa réception.En cas de produit reçu endommagé, le Client doit contacter Dzeta Paris dans les meilleurs délais et fournir, si possible, des photographies permettant de constater le problème.Lorsqu'un produit est reçu endommagé à la livraison, Dzeta Paris prend en charge les frais de retour et propose, selon la situation, un échange ou un remboursement.Ces dispositions ne limitent pas les droits du Client au titre des garanties légales.
Conformément à la réglementation applicable aux ventes à distance, le consommateur dispose d'un délai légal de 14 jours calendaires à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier sa décision.Lorsque la commande comporte plusieurs produits livrés séparément, le délai court à compter de la réception du dernier produit.Pour exercer son droit de rétractation, le Client doit informer Dzeta Paris de sa décision par une déclaration claire et dénuée d'ambiguïté, notamment par e-mail à :contact@dzeta-paris.comLe Client dispose ensuite d'un délai de 14 jours pour retourner le produit.Le produit doit être retourné dans son état d'origine, accompagné de ses accessoires, de son écrin et de son emballage lorsque ceux-ci ont été fournis.Le Client doit également conserver le scellé de garantie apposé sur le bijou lorsque celui-ci est présent.Le Client peut manipuler le produit uniquement dans la mesure nécessaire pour en vérifier la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.En cas de dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire pour ces vérifications, la responsabilité du Client peut être engagée conformément à la réglementation applicable.
En complément du délai légal de rétractation de 14 jours, Dzeta Paris accorde volontairement à ses Clients un délai commercial de 30 jours à compter de la réception du bijou pour demander son retour, sous réserve du respect des conditions prévues dans les présentes CGV.Cette extension commerciale permet au Client de bénéficier
d'un délai supplémentaire pour retourner un bijou éligible
.
Les conditions de retour sont notamment les suivantes :le bijou doit être dans son état d'origine ;il ne doit pas avoir été porté de manière à présenter des traces d'utilisation ;le bijou doit être retourné avec son écrin et ses accessoires ;le scellé de garantie doit être intact lorsqu'il est présent ;le produit ne doit pas avoir fait l'objet d'une personnalisation.
Les modalités pratiques sont détaillées dans la page Livraison & Retours.Les frais de retour sont pris en charge par Dzeta Paris.
Dzeta Paris peut proposer, sur demande et selon les possibilités de fabrication et les stocks disponibles, certaines modifications d'un modèle existant, notamment le choix d'une autre pierre, une modification de métal, de taille, de longueur de chaîne ou toute autre adaptation spécifique.Les demandes de personnalisation font l'objet d'une validation préalable par Dzeta Paris.Lorsqu'un bijou est confectionné selon les spécifications du Client ou nettement personnalisé, il peut être exclu du droit légal de rétractation conformément à l'article L.221-28 du Code de la consommation.Les créations personnalisées ou réalisées spécifiquement à la demande du Client ne sont donc pas remboursables, sauf lorsqu'un droit légal impose le contraire, notamment au titre des garanties légales.Le Client est informé des conditions applicables avant la validation de sa commande personnalisée.
Lorsqu'un remboursement est dû, celui-ci est effectué sur le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du Client pour un autre moyen.En cas d'exercice du droit légal de rétractation, le remboursement comprend les frais de livraison standard initialement payés par le Client, dans les conditions prévues par la réglementation.Les frais supplémentaires correspondant à un mode de livraison plus coûteux choisi par le Client ne sont pas remboursés.Le remboursement peut être différé jusqu'à la récupération du produit ou jusqu'à ce que le Client fournisse une preuve de son expédition, la première de ces dates étant retenue.
Tous les produits vendus par Dzeta Paris bénéficient des garanties légales applicables, notamment :la garantie légale de conformité ;la garantie légale des vices cachés.La garantie légale de conformité s'applique aux défauts de conformité existant lors de la délivrance du bien et permet au consommateur de bénéficier des recours prévus par le Code de la consommation, notamment la réparation ou le remplacement dans les conditions prévues par la loi.Le Client bénéficie également de la garantie légale contre les vices cachés dans les conditions prévues par le Code civil.Ces garanties légales s'appliquent indépendamment de toute éventuelle garantie commerciale proposée par Dzeta Paris.
En complément des garanties légales, Dzeta Paris propose une garantie commerciale de 2 ans couvrant les défauts de fabrication et les problèmes survenant dans le cadre d'une utilisation normale du bijou.Cette garantie peut notamment couvrir, après examen du bijou, certains cas tels qu'une perte de pierre résultant d'un défaut de sertissage ou une casse liée à un défaut de fabrication. Elle ne couvre pas :
l'usure normale du bijou ;les rayures et marques résultant de l'utilisation ;les dommages résultant d'un choc ;
les dommages résultant d'une utilisation inappropriée ;
les dommages liés à un défaut d'entretien ;les détériorations liées au contact avec des produits chimiques, parfums, cosmétiques ou chlore ;
les dommages résultant d'une modification ou réparation effectuée par un tiers ;
les pertes ou détériorations résultant d'une utilisation non conforme aux recommandations d'entretien.
Toute demande au titre de la garantie commerciale doit être adressée à contact@dzeta-paris.com, accompagnée d'une description du problème et, si possible, de photographies.Après examen, Dzeta Paris détermine la solution appropriée : réparation, remplacement ou autre solution adaptée à la situation.La présente garantie commerciale ne prive en aucun cas le Client de ses droits au titre des garanties légales.
Afin de préserver la beauté et la durabilité des bijoux Dzeta Paris, il est recommandé :
d'éviter le contact avec les produits chimiques ;
d'éviter le chlore et les environnements fortement chlorés ;
de retirer les bijoux avant la douche, le bain ou la baignade
;d'éviter le contact avec les parfums et produits cosmétiques ;
d'éviter les chocs importants ;de ranger chaque bijou séparément dans son écrin ;
d'utiliser un chiffon doux pour le nettoyage.
Le placage au rhodium est susceptible de s'altérer naturellement avec le temps et l'utilisation. Son usure progressive constitue un phénomène normal et ne constitue pas, en elle-même, un défaut de conformité.
Toute demande de modification ou d'annulation d'une commande doit être adressée à Dzeta Paris dans les meilleurs délais à :contact@dzeta-paris.comLorsqu'une commande n'a pas encore été expédiée, Dzeta Paris fera son possible pour prendre en compte la demande.Une fois la commande expédiée, sa modification ou son annulation peut ne plus être possible. Le Client pourra alors utiliser, lorsque celui-ci est applicable, son droit de rétractation dans les conditions prévues aux présentes CGV.
Dzeta Paris ne saurait être tenue responsable de l'inexécution ou du retard dans l'exécution de ses obligations lorsque ceux-ci résultent d'un événement de force majeure tel que défini par la législation et la jurisprudence françaises.Dzeta Paris ne peut également être tenue responsable des dommages résultant d'une utilisation non conforme du produit ou du non-respect des recommandations d'entretien.Cette clause ne peut avoir pour effet de priver le Client de ses droits légaux.
L'ensemble des éléments présents sur le site Dzeta Paris, notamment les textes, photographies, illustrations, logos, éléments graphiques, vidéos, noms commerciaux et créations, sont protégés par les dispositions relatives à la propriété intellectuelle.Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite.
Les données personnelles collectées dans le cadre de l'utilisation du site et des commandes sont traitées conformément à la Politique de confidentialité de Dzeta Paris.Cette politique précise notamment les données collectées, les finalités des traitements, les durées de conservation ainsi que les droits dont dispose le Client.
Pour toute question ou réclamation concernant une commande, le Client peut contacter Dzeta Paris :contact@dzeta-paris.comDzeta Paris s'engage à examiner toute réclamation avec attention et à rechercher une solution amiable.Le Client est invité à contacter Dzeta Paris avant toute démarche auprès d'un médiateur de la consommation.
En cas de litige non résolu directement avec Dzeta Paris après réclamation préalable écrite, le consommateur peut, sous réserve des conditions légales applicables, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève Dzeta Paris.Médiateur de la consommation :[NOM DU MÉDIATEUR][ADRESSE][SITE INTERNET DU MÉDIATEUR]Les coordonnées du médiateur désigné seront également communiquées sur le site internet de Dzeta Paris.Le recours à la médiation est gratuit pour le consommateur.
Les présentes CGV sont soumises au droit français.En cas de litige, le Client est invité à rechercher en priorité une solution amiable directement auprès de Dzeta Paris.À défaut d'accord amiable, le Client consommateur peut saisir les juridictions compétentes dans les conditions prévues par la réglementation applicable.
La validation d'une commande sur le site implique que le Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes Conditions Générales de Vente et les accepter.Les CGV applicables sont celles en vigueur à la date de validation de la commande.Dzeta Paris se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les nouvelles conditions ne seront pas applicables aux commandes déjà validées.
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